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Conseil municipal du 13 décembre 2021

2021_12_13: Ordre du jour du conseil municipal du 13.12.2021; DEL2021_65 Subvention exceptionnelle au Foyer Arts et Loisirs pour sa participation à la commémoration du 11 novembre 2021; DEL2021_64 Mise en oeuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social; DEL2021_63 Convention entre le préfet de l'Isère et les services utilisateurs du Système National d'Enregistrement des demandas de logement social; DEL2021_62 Rapport d'activités de la SPL ALEC; DEL2021_61 Avis sur le dossier de déclassement des installations nucléaires de base n36 et 79 exploitées par le Commissariat à l'Energie Atomique et aux Ener; DEL2021_60 Convention d'occupation précaire et temporaire parcelles AY 505 et 509; DEL2021_59 Acquisition de parcelles cadastrées AY 505 et 509, 141 avenue général Leclerc, pour une superficie de 3203 m2, à toutes fins de création d’un parc public; DEL2021_58 Délégations données au maire par le conseil municipal modification du pragraphe 4 de larticle 1 relatif au décision concernant les marchés publics; DEL2021_57 Tableau des postes et effectifs; DEL2021_56 Chambre régionale des comptes- Rapport d'observations définitives- Grenoble-Alpes métropole Exercices 2014 et suivants; DEL2021_55 Fin anticipée du contrat de délégation de service public de gestion de l'eau potable sur la commune entre Grenoble Alpes Métropole et la SPL Eaux.PDF; DEL2021_54 Décision modificative n3 2021; DEL2021_53 Débat d'Orientation Budgétaire; Bordereau acquittement annexe DEL2021_64 convention 2022 mise en oeuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social; Annexe DEL2021_64 convention 2022 mise en oeuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social; Annexe DEL2021_63 convention entre le Préfet de l’Isère et les services enregistreurs SNE; Annexe DEL2021_62 Rapport De Gestion; Annexe DEL2021_62 Commissaire Aux Comptes 2020; Annexe DEL2021_60 projet validé CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE; Annexe DEL2021_59 38423-47264 AR Maison et parc Enjoubert avis Domaines; Annexe DEL2021_54 DM 3 2021; Annexe DEL2021_53 ROB 2022

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