Conseil municipal du 11 avril 2022

Synthèse

Ordre du jour

DEL_2022-28 Autorisation de demander une subvention à la Région AuRA au titre de la rénovation en bois local pour le projet réhabilitation de l'hôtel de ville.

DEL_2022-27 Autorisation de demander une subvention à la Région AuRA pour le projet réhabilitation de l'hôtel de ville phase 2

DEL_2022-25 Approbation de la Charte du PNR de Chartreuse 2022-2037

DEL_2022-24 Avis sur le 3ème Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise

DEL_2022-23 Dénomination Maison Pasteur CCAS

DEL_2022-22 Tableau des postes et effectifs

DEL_2022-21 Instauration de l'Indemnité Administrative de Technicité (IAT)

DEL_2022-20 Désignation élus commissions

DEL_2022-19 Convention de mise à disposition de Alpes Isère Habitat à la ville de SMV d'un local d'activités

DEL_2022-18 Autorisation de demander des subventions à la Région AuRA pour le projet de vidéoprotection

DEL_2022-17 Autorisation de demander des subventions au Fonds Interministériel de Prévention et de la Délinquance pour le projet de vidéoprotection

DEL_2022-16 Fiscalisation de la contribution directe due au Sivom au titre du budget 2022

DEL_2022-15 Fiscalité directe locale - Vote des taux 2022

Annexe DEL_2022-19 Convention de mise à disposition de Alpes Isère Habitat à la ville de SMV d'un local d'activités

Annexe DEL_2022-15 Fiscalité directe locale - Vote des taux 2022